MENTIONS LÉGALES

1. Éditeur du site

Le présent site, accessible à l’URL www.latelierdessonges.net est édité par : ROBERT Mélody

Statut : Entreprise Individuelle (Micro-entrepreneur)
SIRET : 978 184 224 00019
Directeur de la publication : ROBERT Mélody
Contact : robertmelody06@gmail.com

2. Hébergement

Le Site est hébergé par la société Wix.com Inc.

Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158
Téléphone : +1 415-639-9034

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site (textes, logos, photographies des créations en résine et tricotin, visuels graphiques) relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés à L'atelier des songes . Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation totale ou partielle du site est interdite sans autorisation écrite préalable.

4. Données personnelles

Les informations recueillies via le site (nom, adresse, email pour la livraison des commandes) sont traitées par ROBERT Mélody dans le but de gérer les commandes et la relation client. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ce droit, vous pouvez envoyer un email à : robertmelody06@gmail.com

5. Dispositions fiscales

TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts (CGI).

​